Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPATRIE
LOEVENBRUCK Benoît

Numéro de dépôt :
1345704
Date de dépôt :
07/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/1996

Présentation de la marque IMPATRIE

Déposée le 7 mars 1986 par LOEVENBRUCK Benoît auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPATRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LOEVENBRUCK Benoît, domicilié(e) 34, rue du Docteur Blanche, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque IMPATRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPATRIE est expirée depuis le 7 mars 1996.

LOEVENBRUCK Benoît a également déposé les autres marques suivantes : COVER'AID , RETRAITE SANS FRONTIERE , PREVOYANCE SANS FRONTIERE , PLER


LOEVENBRUCK Benoît - 34, rue du Docteur Blanche, 75116 PARIS. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

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