Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE DE VENDEE
LOEUL PIRIOT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93459414
Date de dépôt :
11/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2023

Présentation de la marque PRINCE DE VENDEE

Déposée le 11 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOEUL PIRIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCE DE VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOEUL PIRIOT domicilié(e) Rue Jean Devaux, ZI Le Grand Rosé - 79100 - THOUARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 815 718 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Monsieur Stéphane MEUNIER domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque PRINCE DE VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRINCE DE VENDEE est expirée depuis le 11 mars 2023.

LOEUL PIRIOT a également déposé les autres marques suivantes : CLOVIS DU POITOU , C'EST COMME SI C'ETAIT FAIT , LAPILLOTE , LE LAPIN DES CHOUANS , lapin et papilles , TRADIFOOD , LAPIN GOURMET , NOS ENGAGEMENTS CONTROLES PAR , TARA , LAPI


LOEUL PIRIOT, Société par Actions Simplifiée - Rue Jean Devaux, ZI Le Grand Rosé - 79100 - THOUARS - France - SIREN 319815718


SCHMIT-CHRETIEN, Monsieur Stéphane MEUNIER - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Inscription le 1 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160452 - Publication au BOPI 1993-07-01

Renouvellement avec limitation le 19 décembre 2002 n°2233131 - Publication au BOPI 2002-12-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Inscription le 11 septembre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°584082 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2012 n°2513697 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-08

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation) .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.