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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOEUL-PIRIOT
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NOS ENGAGEMENTS CONTROLES PAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOS ENGAGEMENTS CONTROLES PAR
LOEUL-PIRIOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3670969
Date de dépôt :
17/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2019
NOS ENGAGEMENTS CONTROLES PAR de LOEUL-PIRIOT

Présentation de la marque NOS ENGAGEMENTS CONTROLES PAR

Déposée par voie électronique le 17 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOEUL-PIRIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOS ENGAGEMENTS CONTROLES PAR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOEUL-PIRIOT domicilié(e) ZI Le Grand Rosé 3 rue Jean Devaux 79100 THOUARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 815 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SNC domicilié(e) 111 Cours du Médoc CS 40009 33070 BORDEAUX Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOS ENGAGEMENTS CONTROLES PAR est expirée depuis le 17 août 2019.

LOEUL-PIRIOT a également déposé les autres marques suivantes : CLOVIS DU POITOU , C'EST COMME SI C'ETAIT FAIT , LAPILLOTE , LE LAPIN DES CHOUANS , lapin et papilles , TRADIFOOD , LAPIN GOURMET , TARA , LAPI , LAPIGRILL


LOEUL-PIRIOT, Société par actions simplifiée - ZI Le Grand Rosé 3 rue Jean Devaux 79100 THOUARS - France - SIREN 319815718


SCHMIT-CHRETIEN SNC - 111 Cours du Médoc CS 40009 33070 BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 27 août 2012 - Changement de dénomination n°582765 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Viandes ; volailles (viande) ; lapins ; gibiers ; conserves alimentaires de viande, de volaille (viande), de lapin et/ou de gibier ; plats cuisinés et préparations culinaires (à l'exception des plats cuisinés et préparations culinaires pour animaux) à base de viande, de volaille (viande), de lapin et/ou de gibier ; préparations de viandes cuites sous vide et cuisinées dans leur jus ; charcuterie ; extraits de viande.