Déposée le 5 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) LOEUL-PIRIOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LOEUL ET PIRIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-20 du 19 mai 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOEUL-PIRIOT domicilié(e) Zone Industrielle "Le Grand Rosé", rue Jean Devaux, 79100 THOUARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 815 718 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.
La marque LOEUL ET PIRIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566762.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. LOEUL-PIRIOT, Société Anonyme - Zone Industrielle "Le Grand Rosé", rue Jean Devaux, 79100 THOUARS - France - SIREN 319815718
CABINET THEBAULT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20
Viandes, poissons, volailles, lapins, gibier, charcuterie, conserves alimentaires de viandes, de volailles, de lapins, de chevreaux, de poissons et de gibier; Sachets et boîtes d'emballages alimentaires en matières plastiques, en carton et en papier
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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