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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOEUL PIRIOT
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LES ELEVEURS RESPONSABLES LE LAPIN BIEN ELEVE, BIEN NOURRI !
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ELEVEURS RESPONSABLES LE LAPIN BIEN ELEVE, BIEN NOURRI !
LOEUL PIRIOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4384848
Date de dépôt :
29/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2027
LES ELEVEURS RESPONSABLES LE LAPIN BIEN ELEVE, BIEN NOURRI ! de LOEUL PIRIOT

Présentation de la marque LES ELEVEURS RESPONSABLES LE LAPIN BIEN ELEVE, BIEN NOURRI !

Déposée par voie électronique le 29 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOEUL PIRIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ELEVEURS RESPONSABLES LE LAPIN BIEN ELEVE, BIEN NOURRI ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOEUL PIRIOT domicilié(e) ZI Le Grand Rosé, Rue Jean Devaux - 79100 - THOUARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 815 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. STEPHANE MEUNIER domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque LES ELEVEURS RESPONSABLES LE LAPIN BIEN ELEVE, BIEN NOURRI ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ELEVEURS RESPONSABLES LE LAPIN BIEN ELEVE, BIEN NOURRI ! arrivera à expiration en date du 29 août 2027.

LOEUL PIRIOT a également déposé les autres marques suivantes : CLOVIS DU POITOU , C'EST COMME SI C'ETAIT FAIT , LAPILLOTE , LE LAPIN DES CHOUANS , lapin et papilles , TRADIFOOD , LAPIN GOURMET , NOS ENGAGEMENTS CONTROLES PAR , TARA , LAPI


LOEUL PIRIOT, Société par actions simplifiée - ZI Le Grand Rosé, Rue Jean Devaux - 79100 - THOUARS - France - SIREN 319815718


IPSIDE, M. STEPHANE MEUNIER - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Viande ; extraits de viande ; charcuterie ; plats cuisinés et préparations culinaires (à l'exception des plats cuisinés et préparations culinaires pour animaux) à base de viande ; conserves alimentaires de viande ;

Services de vente au détail et en gros des produits suivants : viande, extraits de viande, charcuterie, plats cuisinés et préparations culinaires (à l'exception des plats cuisinés et préparations culinaires pour animaux) à base de viande, conserves alimentaires de viande. Présentation des produits suivants sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros : viande, extraits de viande, charcuterie, plats cuisinés et préparations culinaires (à l'exception des plats cuisinés et préparations culinaires pour animaux) à base de viande, conserves alimentaires de viande.