Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE LAPIN LOEUL ET PIRIOT L IDEE RECETTE
LOEUL PIRIOT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4047339
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE LAPIN LOEUL ET PIRIOT L IDEE RECETTE de LOEUL PIRIOT

Présentation de la marque LE LAPIN LOEUL ET PIRIOT L IDEE RECETTE

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOEUL PIRIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE LAPIN LOEUL ET PIRIOT L IDEE RECETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOEUL PIRIOT domicilié(e) Rue Jean Devaux, ZI Le Grand Rosé - 79100 - THOUARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 815 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

LOEUL PIRIOT a également déposé les autres marques suivantes : CLOVIS DU POITOU , C'EST COMME SI C'ETAIT FAIT , LAPILLOTE , LE LAPIN DES CHOUANS , lapin et papilles , TRADIFOOD , LAPIN GOURMET , NOS ENGAGEMENTS CONTROLES PAR , TARA , LAPI


LOEUL PIRIOT, Société par Actions Simplifiée - Rue Jean Devaux, ZI Le Grand Rosé - 79100 - THOUARS - France - SIREN 319815718


SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647076 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Viande ; extraits de viande ; charcuterie ; plats cuisinés et préparations culinaires (à l'exception des plats cuisinés et préparations culinaires pour animaux) à base de viande ; conserves alimentaires de viande ;

Services de vente au détail et en gros des produits suivants : viande, extraits de viande, charcuterie, plats cuisinés et préparations culinaires (à l'exception des plats cuisinés et préparations culinaires pour animaux) à base de viande, conserves alimentaires de viande. Présentation des produits suivants sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros : viande, extraits de viande, charcuterie, plats cuisinés et préparations culinaires (à l'exception des plats cuisinés et préparations culinaires pour animaux) à base de viande, conserves alimentaires de viande.