Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GARANTIE plaisir santé
LOEUL-PIRIOT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3659118
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
GARANTIE plaisir santé de LOEUL-PIRIOT

Présentation de la marque GARANTIE plaisir santé

Déposée le 23 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOEUL-PIRIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « GARANTIE plaisir santé »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOEUL-PIRIOT domicilié(e) Z.I. Le Grand Rosé 3 rue Jean Devaux - 79100 - THOUARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 815 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, SNC domicilié(e) 111 Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LOEUL-PIRIOT a également déposé les autres marques suivantes : CLOVIS DU POITOU , C'EST COMME SI C'ETAIT FAIT , LAPILLOTE , LE LAPIN DES CHOUANS , lapin et papilles , TRADIFOOD , LAPIN GOURMET , NOS ENGAGEMENTS CONTROLES PAR , TARA , LAPI


LOEUL-PIRIOT, Société par Actions Simplifiée - Z.I. Le Grand Rosé 3 rue Jean Devaux - 79100 - THOUARS - France - SIREN 319815718


SCHMIT CHRETIEN, SNC - 111 Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529805 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Viandes ; volailles (viande) ; lapins ; gibiers ; conserves alimentaires de viande, de volaille (viande), de lapin et/ou de gibier ; plats cuisinés et préparations culinaires (à l'exception des plats cuisinés et préparations culinaires pour animaux) à base de viande, de volaille (viande), de lapin et/ou de gibier ; préparations de viandes cuites sous vide et cuisinées dans leur jus ; charcuterie ; extraits de viande.