Déposée le 27 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LECHEF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ENVIE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LECHEF domicilié(e) Agropole - 47310 - ESTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 760 416 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, M. Mondon Baptiste domicilié(e) 5 Cours de Verdun, CS 81972 - 33064 - BORDEAUX Cedex - France.
La marque ENVIE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LECHEF, Société par actions simplifiée - Agropole - 47310 - ESTILLAC - France - SIREN 809760416
PLASSERAUD IP, M. Mondon Baptiste - 5 Cours de Verdun, CS 81972 - 33064 - BORDEAUX Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 17 février 2009 n°2398608 - Publication au BOPI 2009-02-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Inscription le 12 février 2010 - Transmission totale de propriété n°528600 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-02-12
Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672329 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2019 n°2731368 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-25
Viande, poissons, volailles, lapins, gibiers ; conserves alimentaires de viande, de poissons, de volailles, de lapins et de gibiers ; plats cuisinés (à l'exception des plats cuisinés pour animaux) ; charcuterie ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse. Levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde. Vinaigre, sauces (condiments). Epices. Glace à rafraîchir. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Restauration (alimentation).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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