Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVREAU DES COLLINES
LOEUL PIRIOT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3994587
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2023
CHEVREAU DES COLLINES de LOEUL PIRIOT

Présentation de la marque CHEVREAU DES COLLINES

Déposée par voie électronique le 2 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOEUL PIRIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEVREAU DES COLLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOEUL PIRIOT domicilié(e) Rue Jean Devaux, ZI Le Grand Rosé - 79100 - THOUARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 815 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque CHEVREAU DES COLLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVREAU DES COLLINES est expirée depuis le 2 avril 2023.

LOEUL PIRIOT a également déposé les autres marques suivantes : CLOVIS DU POITOU , C'EST COMME SI C'ETAIT FAIT , LAPILLOTE , LE LAPIN DES CHOUANS , lapin et papilles , TRADIFOOD , LAPIN GOURMET , NOS ENGAGEMENTS CONTROLES PAR , TARA , LAPI


LOEUL PIRIOT, Société par Actions Simplifiée - Rue Jean Devaux, ZI Le Grand Rosé - 79100 - THOUARS - France - SIREN 319815718


SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Viande ; extraits de viande ; charcuterie ; plats cuisinés et préparations culinaires (à l'exception des plats cuisinés et préparations culinaires pour animaux) à base de viande ; conserves alimentaires de viande.