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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOEUL PIRIOT
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CHEVREAU DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHEVREAU DE FRANCE
LOEUL PIRIOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3876681
Date de dépôt :
24/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/11/2031
CHEVREAU DE FRANCE de LOEUL PIRIOT

Présentation de la marque CHEVREAU DE FRANCE

Déposée le 24 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOEUL PIRIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHEVREAU DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOEUL PIRIOT domicilié(e) Rue Jean Devaux, ZI Le Grand Rosé, 79100 THOUARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 815 718 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann, 33300 BORDEAUX - France.

La marque CHEVREAU DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVREAU DE FRANCE arrivera à expiration en date du 24 novembre 2031.

LOEUL PIRIOT a également déposé les autres marques suivantes : CLOVIS DU POITOU , C'EST COMME SI C'ETAIT FAIT , LAPILLOTE , LE LAPIN DES CHOUANS , lapin et papilles , TRADIFOOD , LAPIN GOURMET , NOS ENGAGEMENTS CONTROLES PAR , TARA , LAPI


LOEUL PIRIOT, Société par actions simplifiée - Rue Jean Devaux, ZI Le Grand Rosé, 79100 THOUARS - France - SIREN 319815718


IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane - 07-09 Allées Haussmann, 33300 BORDEAUX - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2020 n°2764529 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-13

Viande ; extraits de viande ; charcuterie ; plats cuisinés et préparations culinaires (à l'exception des plats cuisinés et préparations culinaires pour animaux) à base de viande ; conserves alimentaires de viande ;

Présentation des produits suivants sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros : viande, extraits de viande, charcuterie, plats cuisinés et préparations culinaires (à l'exception des plats cuisinés et préparations culinaires pour animaux) à base de viande, conserves alimentaires de viande.