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Marques déposées par LOEUILLET PATRICE
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MEGA TOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGA TOP
LOEUILLET PATRICE

Numéro de dépôt :
96649975
Date de dépôt :
08/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2006

Présentation de la marque MEGA TOP

Déposée le 8 novembre 1996 par LOEUILLET PATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGA TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est LOEUILLET PATRICE, domicilié(e) 6 rue Lamartine, 77610 FONTENAY TRESIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOEUILLET PATRICE - France.

La marque MEGA TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGA TOP est expirée depuis le 8 novembre 2006.


LOEUILLET PATRICE - 6 rue Lamartine, 77610 FONTENAY TRESIGNY - France


LOEUILLET PATRICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

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