Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERGAMOTE-IMMOBILIER
LOEUILLET Eric Roger

Numéro de dépôt :
3154386
Date de dépôt :
19/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
19/03/2012
BERGAMOTE-IMMOBILIER de LOEUILLET Eric Roger

Présentation de la marque BERGAMOTE-IMMOBILIER

Déposée le 19 mars 2002 par LOEUILLET Eric Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « BERGAMOTE-IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est LOEUILLET Eric Roger domicilié(e) 1 Boulevard DE LATTRE DE TASSIGNY,54700 PONT A MOUSSON - 54700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOEUILLET Eric domicilié(e) 1 Boulevard DE LATTRE DE TASSIGNY,54700 PONT A MOUSSON - 54700 - France.

La marque BERGAMOTE-IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERGAMOTE-IMMOBILIER est expirée depuis le 19 mars 2012.


LOEUILLET Eric Roger - 1 Boulevard DE LATTRE DE TASSIGNY,54700 PONT A MOUSSON - 54700 - France


LOEUILLET Eric - 1 Boulevard DE LATTRE DE TASSIGNY,54700 PONT A MOUSSON - 54700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Affaires immobilières