Déposée par voie électronique le 24 novembre 2017 par LOEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THE FRENCH ART DEALER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-50 du 15 décembre 2017.
Le déposant est LOEN domicilié(e) 4 RUE DU DOCTEUR BLANCHE - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAYLE & HASBANIAN, Monsieur Stéphane HASBANIAN domicilié(e) 81 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque THE FRENCH ART DEALER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOEN - 4 RUE DU DOCTEUR BLANCHE - 75016 - PARIS - France
SCP BAYLE & HASBANIAN, Monsieur Stéphane HASBANIAN - 81 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20
Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760888 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02
Almanachs; agendas; crayons d'ardoise; ardoises pour écrire; billets [tickets]; blocs [papeterie]; boites en carton ou en papier; brochures; articles de bureau à l'exception des meubles; cahiers; calendriers; carnets; cartes; cartes de voeux musicales; carton; cartonnages; catalogues; encres de chine; classeurs [articles de bureau]; coupepapier; craie à écrire; crayons; décalcomanies; fournitures pour le dessin; chemises pour documents; dossiers [papeterie]; drapeaux en papier; fournitures pour l'écriture; gommes à effacer; papier d'emballage; encres; tampons encreurs; encriers; feuilles [papeterie]; crayons fusains; horaires imprimés; porte-crayons; matériel d'instruction à l'exception des appareils; journaux ; manuels; marqueurs [articles de papeterie]; articles de papeterie; papier; pastels; brosses pour peintres; chevalets pour la peinture; toiles pour la peinture; boites de peinture; périodiques; pinceaux; plumiers; cartes postales; presse-papiers; prospectus ; règles à dessiner; reliures; répertoires; revues [périodiques]; fournitures scolaires; serre-livres; cartes de souhaits; sous-main ; timbres-poste; pointes à tracer pour le dessin; trousses à dessin; Rubans adhésifs pour la papeterie; Bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; Blocs à dessin; Couvertures [papeterie]; Instruments d'écriture; Enveloppes [papeterie]; Flyers; Tracts; Papier à lettres; Nécessaires pour écrire [papeterie]; Palettes pour peintres; Planches à dessin; Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; Signets; Marques pour livres; Stylographes; Tire-lignes; Plumes à dessin, Coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; pochettes pour documents; pochoirs; porte-mines; porte-plumes : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Affichage; Agence de publicité ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; rédaction de textes publicitaires ; Mise en pages à buts publicitaires; gestion d’affaires commerciale ; Publication de textes publicitaires; Diffusion d'annonces publicitaires par courrier; Diffusion d'annonces publicitaires en ligne; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne; Diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire [tracts, brochures, feuillets et échantillons]; Relations publiques; Gérance administrative de centres de conférence ;
Services de communication audiovisuelle (transmission d'informations par des moyens audiovisuels), de diffusion de chaîne de télévision notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet , transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux , agence de presse , télévision par câbles , radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs , communications radiophoniques , communications téléphoniques , télécommunications , diffusion de programmes de télévision , émissions radiophoniques , émissions télévisées , expédition de dépêches , information en matière de télécommunications , location d'appareils de télécommunication , location d'appareils pour la transmission de messages , transmission de messages , transmission de messages et d'images assistée par ordinateur , transmission par satellite , transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées , transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences , transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques , diffusion de programmes radiophoniques , radiodiffusion , radiotéléphonie mobile , informations en matière de télécommunications , communications téléphoniques , services téléphoniques , transmission de messages et d'images assistée par ordinateur , fourniture d'accès à Internet , télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet) , fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile , services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) , services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance , services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication , services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion , services de fourniture d'accès à un site Internet permettant la mise en relation de personnes, fourniture d'accès à des sites Internet de réseaux et de rencontres , diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs , diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde , location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondial (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) , fourniture d'accès à un site web de réseautage social à des fins de divertissement ;
Services de musées [présentation, expositions], éducation, formation, Divertissement, divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) , activités sportives et culturelles , production de spectacles, de films , location de films, d'enregistrements phonographiques , organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement , organisation et conduite de colloques, conférences, congrès , édition de livres, de revues , production de disques , agence de modèle pour artistes , montage de programmes télévisés et radiophoniques , service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique , micro édition , publication électronique de livres et de périodiques en ligne , montage de bandes vidéo , montage de programmes de télévision, Enregistrement (filmage) sur bande vidéo , productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films autres que publicitaires, d'émissions de télévision , divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes ; Organisation de divertissements; Services de billetterie [divertissement]; Exploitation de musées [divertissement]; Réservation de salles de divertissement; Activités de divertissement, sportives et culturelles; Organisation d'évènements festifs [divertissements]; Activités culturelles; Organisation et conduite d'activités culturelles; Organisation de conférences concernant des activités culturelles; Fourniture d'informations en matière d'activités culturelles; Services de loisirs; Publication de livres; Publication de livres éducatifs; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Publication de livres, de magazines, d'almanachs et de revues; Production de films; Production de films vidéo; Production de films cinématographiques; Publication d'affiches; Services de photographie; Services de bibliothèque en ligne, à savoir mise à disposition d'une bibliothèque électronique contenant des journaux, magazines, photographies et images par le biais d'un réseau informatique en ligne; Organisation et conduite de colloques; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès; Services de musées; Services de musées [présentation, expositions]; Services de musée pour présentations ou expositions; Mise à disposition d'installations et de services de musées; Organisation d'expositions à buts éducatifs; Publication électronique (non téléchargeable); Édition de publications électroniques; Micro-édition ;
Services de bars; location de salles de réunions; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars]; Services de cafés-restaurants; Services de cafés-restaurants; Services de cafétérias; Services de restaurants en libre-service; Services de restauration ; Services hôteliers ;
Services de réseautage social en ligne , services de facilitation de rencontres (clubs de rencontres), services sociaux en ligne de mise en réseau, à savoir : services de réseaux sociaux , services juridiques en matière d'exploitation de brevet , concession de licences de propriété intellectuelle , administration et gérance de droit d'auteur et de propriété industrielle pour le compte de tiers , gérance de droits annexes sur des films et des émissions télévisées dans le domaine du marchandisage , Concession, médiation, location et autre gérance de droits sur des films, des productions télévisées et vidéo et d'autres programmes audiovisuels.
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