Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE FRENCH ART DEALER
LOEN

Numéro de dépôt :
4407466
Date de dépôt :
24/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2027
THE FRENCH ART DEALER de LOEN

Présentation de la marque THE FRENCH ART DEALER

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2017 par LOEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE FRENCH ART DEALER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est LOEN domicilié(e) 4 RUE DU DOCTEUR BLANCHE - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAYLE & HASBANIAN, Monsieur Stéphane HASBANIAN domicilié(e) 81 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque THE FRENCH ART DEALER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE FRENCH ART DEALER arrivera à expiration en date du 24 novembre 2027.

LOEN a également déposé les autres marques suivantes : The French ART Dealeuses TFAD , THE FRENCH ART DEALEUSES


LOEN - 4 RUE DU DOCTEUR BLANCHE - 75016 - PARIS - France


SCP BAYLE & HASBANIAN, Monsieur Stéphane HASBANIAN - 81 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760888 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Almanachs; agendas; crayons d'ardoise; ardoises pour écrire; billets [tickets]; blocs [papeterie]; boites en carton ou en papier; brochures; articles de bureau à l'exception des meubles; cahiers; calendriers; carnets; cartes; cartes de voeux musicales; carton; cartonnages; catalogues; encres de chine; classeurs [articles de bureau]; coupepapier; craie à écrire; crayons; décalcomanies; fournitures pour le dessin; chemises pour documents; dossiers [papeterie]; drapeaux en papier; fournitures pour l'écriture; gommes à effacer; papier d'emballage; encres; tampons encreurs; encriers; feuilles [papeterie]; crayons fusains; horaires imprimés; porte-crayons; matériel d'instruction à l'exception des appareils; journaux ; manuels; marqueurs [articles de papeterie]; articles de papeterie; papier; pastels; brosses pour peintres; chevalets pour la peinture; toiles pour la peinture; boites de peinture; périodiques; pinceaux; plumiers; cartes postales; presse-papiers; prospectus ; règles à dessiner; reliures; répertoires; revues [périodiques]; fournitures scolaires; serre-livres; cartes de souhaits; sous-main ; timbres-poste; pointes à tracer pour le dessin; trousses à dessin; Rubans adhésifs pour la papeterie; Bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; Blocs à dessin; Couvertures [papeterie]; Instruments d'écriture; Enveloppes [papeterie]; Flyers; Tracts; Papier à lettres; Nécessaires pour écrire [papeterie]; Palettes pour peintres; Planches à dessin; Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; Signets; Marques pour livres; Stylographes; Tire-lignes; Plumes à dessin, Coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; pochettes pour documents; pochoirs; porte-mines; porte-plumes : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Affichage; Agence de publicité ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; rédaction de textes publicitaires ; Mise en pages à buts publicitaires; gestion d’affaires commerciale ; Publication de textes publicitaires; Diffusion d'annonces publicitaires par courrier; Diffusion d'annonces publicitaires en ligne; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne; Diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire [tracts, brochures, feuillets et échantillons]; Relations publiques; Gérance administrative de centres de conférence ;

Services de communication audiovisuelle (transmission d'informations par des moyens audiovisuels), de diffusion de chaîne de télévision notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet , transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux , agence de presse , télévision par câbles , radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs , communications radiophoniques , communications téléphoniques , télécommunications , diffusion de programmes de télévision , émissions radiophoniques , émissions télévisées , expédition de dépêches , information en matière de télécommunications , location d'appareils de télécommunication , location d'appareils pour la transmission de messages , transmission de messages , transmission de messages et d'images assistée par ordinateur , transmission par satellite , transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées , transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences , transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques , diffusion de programmes radiophoniques , radiodiffusion , radiotéléphonie mobile , informations en matière de télécommunications , communications téléphoniques , services téléphoniques , transmission de messages et d'images assistée par ordinateur , fourniture d'accès à Internet , télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet) , fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile , services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) , services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance , services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication , services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion , services de fourniture d'accès à un site Internet permettant la mise en relation de personnes, fourniture d'accès à des sites Internet de réseaux et de rencontres , diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs , diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde , location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondial (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) , fourniture d'accès à un site web de réseautage social à des fins de divertissement ;

Services de musées [présentation, expositions], éducation, formation, Divertissement, divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) , activités sportives et culturelles , production de spectacles, de films , location de films, d'enregistrements phonographiques , organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement , organisation et conduite de colloques, conférences, congrès , édition de livres, de revues , production de disques , agence de modèle pour artistes , montage de programmes télévisés et radiophoniques , service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique , micro édition , publication électronique de livres et de périodiques en ligne , montage de bandes vidéo , montage de programmes de télévision, Enregistrement (filmage) sur bande vidéo , productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films autres que publicitaires, d'émissions de télévision , divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes ; Organisation de divertissements; Services de billetterie [divertissement]; Exploitation de musées [divertissement]; Réservation de salles de divertissement; Activités de divertissement, sportives et culturelles; Organisation d'évènements festifs [divertissements]; Activités culturelles; Organisation et conduite d'activités culturelles; Organisation de conférences concernant des activités culturelles; Fourniture d'informations en matière d'activités culturelles; Services de loisirs; Publication de livres; Publication de livres éducatifs; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Publication de livres, de magazines, d'almanachs et de revues; Production de films; Production de films vidéo; Production de films cinématographiques; Publication d'affiches; Services de photographie; Services de bibliothèque en ligne, à savoir mise à disposition d'une bibliothèque électronique contenant des journaux, magazines, photographies et images par le biais d'un réseau informatique en ligne; Organisation et conduite de colloques; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès; Services de musées; Services de musées [présentation, expositions]; Services de musée pour présentations ou expositions; Mise à disposition d'installations et de services de musées; Organisation d'expositions à buts éducatifs; Publication électronique (non téléchargeable); Édition de publications électroniques; Micro-édition ;

Services de bars; location de salles de réunions; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars]; Services de cafés-restaurants; Services de cafés-restaurants; Services de cafétérias; Services de restaurants en libre-service; Services de restauration ; Services hôteliers ;

Services de réseautage social en ligne , services de facilitation de rencontres (clubs de rencontres), services sociaux en ligne de mise en réseau, à savoir : services de réseaux sociaux , services juridiques en matière d'exploitation de brevet , concession de licences de propriété intellectuelle , administration et gérance de droit d'auteur et de propriété industrielle pour le compte de tiers , gérance de droits annexes sur des films et des émissions télévisées dans le domaine du marchandisage , Concession, médiation, location et autre gérance de droits sur des films, des productions télévisées et vidéo et d'autres programmes audiovisuels.