Déposée le 10 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Loën
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Isalë ; Isalé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Loën domicilié(e) 22 rue de Bienassis - 38460 - VILLEMOIRIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 964 190 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loën, Mme Soulas Perrine domicilié(e) 22 rue de Bienassis - 38460 - VILLEMOIRIEU - France.
La marque Isalë ; Isalé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Loën, SARL - 22 rue de Bienassis - 38460 - VILLEMOIRIEU - France - SIREN 510964190
Loën, Mme Soulas Perrine - 22 rue de Bienassis - 38460 - VILLEMOIRIEU - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Inscription le 10 décembre 2014 - Rejet partiel n°637996 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ;
Cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever glace à rafraîchir ; sucreries.
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