Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Sébastien LOEB
LOEB Sébastien

Numéro de dépôt :
3176489
Date de dépôt :
25/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
25/07/2022
Sébastien LOEB de LOEB Sébastien

Présentation de la marque Sébastien LOEB

Déposée le 25 juillet 2002 par LOEB Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « Sébastien LOEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est LOEB Sébastien domicilié(e) 9 rue de Beauregard - 1204 - GENEVE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque Sébastien LOEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sébastien LOEB est expirée depuis le 25 juillet 2022.


LOEB Sébastien - 9 rue de Beauregard - 1204 - GENEVE - Suisse


MEYER & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Inscription le 31 juillet 2003 - Rejet partiel n°374822 - Publication au BOPI 2003-07-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Inscription le 24 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°586908 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-09-24

Inscription le 24 septembre 2012 - Immatriculation de societé;Changement d'adresse n°586907 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-09-24

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2012 n°2509975 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-09-24

Inscription le 25 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645401 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

– lubrifiants, combustibles. – appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, support d'enregistrement magnétiques ou optiques, disques acoustiques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, terminaux d'ordinateurs. – véhicules, appareils de locomotion par terre, accessoires pour véhicules automobiles, à savoir, volant, housses de siège, sièges, pommeau de levier de vitesse, rétroviseurs, jantes pour pneumatiques, pare-soleil, pneumatiques pour automobiles. – horlogerie et instruments chronométriques, bijouterie, insignes en métaux précieux, porte-clés. – papier, carton pour la papeterie ou le ménage produits de l'imprimerie, photographies, articles pour reliures, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel d'éducation, de formation ou d'enseignement à l'exception des appareils, clichés, fournitures pour écrire. – cuir et imitations du cuir, malles, valises, parapluies, portefeuille, port-monnaie, porte-cartes. – vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures, cravates, pochettes, foulards. – jeux, jouets. – confitures et marmelades. – eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour boissons, boissons énergisantes non alcooliques. – télécommunications, diffusion et traitement d'informations sur Internet, communication par terminaux d'ordinateurs. – éducation, formation, école de conduite et de pilotage automobile, divertissements, activités sportives, édition de livres, revues et manuels, production de spectacles, de compétitions, et de films.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.