Déposée le 12 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOEB INNOVATION N.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POTATOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOEB INNOVATION N.C domicilié(e) 110 Avenue du Général de Gaulle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 854 334 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUBERT ET ASSOCIES, M. JOUBERT François domicilié(e) 2 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque POTATOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTATOMOBILE est expirée depuis le 12 juillet 2022.
LOEB INNOVATION N.C, SARL - 110 Avenue du Général de Gaulle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 510854334
JOUBERT ET ASSOCIES, M. JOUBERT François - 2 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Inscription le 7 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590383 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-07
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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