Marque enregistrée - Marque en vigueur

Decipass
LODECOM

Numéro de dépôt :
4577726
Date de dépôt :
02/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2029
Decipass de LODECOM

Présentation de la marque Decipass

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2019 par LODECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Decipass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LODECOM domicilié(e) 2 RUE DU CHATEAU - 81370 - SAINT SULPICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SYLVIE MIQUEL-DELMAS domicilié(e) 2 RUE DU CHATEAU - 81370 - SAINT SULPICE - France.

La marque Decipass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Decipass arrivera à expiration en date du 2 septembre 2029.

LODECOM a également déposé les autres marques suivantes : DECIBOARD , Partner+ , deciplus , DECIBOX


LODECOM - 2 RUE DU CHATEAU - 81370 - SAINT SULPICE - France


Madame SYLVIE MIQUEL-DELMAS - 2 RUE DU CHATEAU - 81370 - SAINT SULPICE - France


Republication pour erratum - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; module complémentaire au système de contrôle d'accès.