Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOON'S LAND
S.A.R.L. LODEA

Numéro de dépôt :
99816629
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2009

Présentation de la marque TOON'S LAND

Déposée le 1 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LODEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOON'S LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LODEA domicilié(e) Ile des Loisirs, 34300 CAP D'AGDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 015 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Création Publicitaire Bruno HUND - France.

La marque TOON'S LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816629.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOON'S LAND est expirée depuis le 1 octobre 2009.


S.A.R.L. LODEA - Ile des Loisirs, 34300 CAP D'AGDE - France - SIREN 422015172


Création Publicitaire Bruno HUND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Education - formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Jeux - jouets - articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Décoration pour arbres de Noël. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : couvertures de lit et de table (en matières textiles), linge de lit, linge de maison. Papier, carton, produits en ces matières (papier, carton) à savoir : cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton. Produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.