Marque enregistrée - Marque en vigueur

Locus
Locus

Numéro de dépôt :
4544917
Date de dépôt :
19/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2029
Locus de Locus

Présentation de la marque Locus

Déposée par voie électronique le 19 avril 2019 par Locus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Locus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est Locus domicilié(e) LA LEVRAUDERIE - 44330 - Mouzillon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saget La Perrière, Monsieur Laurent Saget domicilié(e) la castille - 58150 - Pouilly Sur loire - France.

La marque Locus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Locus arrivera à expiration en date du 19 avril 2029.


Locus - LA LEVRAUDERIE - 44330 - Mouzillon - France


Saget La Perrière, Monsieur Laurent Saget - la castille - 58150 - Pouilly Sur loire - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Muscadet".