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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOCSUD
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OCCAGRI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OCCAGRI
LOCSUD, SAS

Numéro de dépôt :
3197016
Date de dépôt :
27/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2022
OCCAGRI de LOCSUD

Présentation de la marque OCCAGRI

Déposée le 27 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOCSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCCAGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOCSUD domicilié(e) 620, rue du Marché Gare - 34070 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 566 070 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOCSUD, SAS domicilié(e) 620, rue du Marché Gare - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque OCCAGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCCAGRI est expirée depuis le 27 novembre 2022.

LOCSUD a également déposé les autres marques suivantes : LOCSUD LOCATION VENTE


LOCSUD, SAS - 620, rue du Marché Gare - 34070 - MONTPELLIER - France - SIREN 377566070


LOCSUD, SAS - 620, rue du Marché Gare - 34070 - MONTPELLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Inscription le 23 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549418 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2012 n°2501646 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-12

– outils à main, à entraînement manuel pour l'Agriculture, le Bâtiment, les Travaux Publics et la Manutention. – machines et Instruments agricoles pour l'Agriculture, le Bâtiment, les Travaux Publics et la Manutention. – véhicules pour l'Agriculture, le Bâtiment, les Travaux Publics et la Manutention. – outils tenus à la main pour l'agriculture, le bâtiment, les travaux publics et la manutention.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.