Déposée par voie électronique le 15 octobre 2010 par madame Locquen Nathalie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA BASTIDANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est madame Locquen Nathalie domicilié(e) 243 chemin des Micoulettes,
84760 Saint Martin de la Brasque - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Locquen Nathalie domicilié(e) 243 chemin des Micoulettes,
84760 Saint Martin de la Brasque - France.
La marque LA BASTIDANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BASTIDANE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2030.
Mme Locquen Nathalie - 243 chemin des Micoulettes,
84760 Saint Martin de la Brasque - France
Mme Locquen Nathalie - 243 chemin des Micoulettes,
84760 Saint Martin de la Brasque - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2020 n°2763438 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-29
Fils à usage textile ; Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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