loco motiv www.loco-motiv.fr SOUTENEZ, LES LOISIRS POUR LES ENFANTS PORTEURS DE HANDICAP ET VALIDES DE 3 A 14 ANS

Loco-motiv', association loi 1901

Présentation de la marque loco motiv www.loco-motiv.fr SOUTENEZ, LES LOISIRS POUR LES ENFANTS PORTEURS DE HANDICAP ET VALIDES DE 3 A 14 ANS

Déposée le 29 juin 2012 par l'association loi 1901 Loco-motiv' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « loco motiv www.loco-motiv.fr SOUTENEZ, LES LOISIRS POUR LES ENFANTS PORTEURS DE HANDICAP ET VALIDES DE 3 A 14 ANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Loco-motiv' domicilié(e) 1 bis avenue gounod - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 867 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, president de l'association loco-motiv', M. falconnet pierre domicilié(e) 1 bis avenue gounod - 21000 - DIJON - France.

La marque loco motiv www.loco-motiv.fr SOUTENEZ, LES LOISIRS POUR LES ENFANTS PORTEURS DE HANDICAP ET VALIDES DE 3 A 14 ANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930727.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque loco motiv www.loco-motiv.fr SOUTENEZ, LES LOISIRS POUR LES ENFANTS PORTEURS DE HANDICAP ET VALIDES DE 3 A 14 ANS est expirée depuis le 29 juin 2022.