Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA BOULE FL
Numéro de dépôt :
942348
Date de dépôt :
16/12/1975
Lieu de dépôt :
Rouen
Présentation de la marque LA BOULE FL
Déposée le 16 décembre 1975 par monsieur Lochou (Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Rouen), la marque française « LA BOULE FL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA BOULE FL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA BOULE FL est expirée depuis le 16 décembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-494