Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOULE FL
M. Lochou (Francois)

Numéro de dépôt :
942348
Date de dépôt :
16/12/1975
Lieu de dépôt :
Rouen

Présentation de la marque LA BOULE FL

Déposée le 16 décembre 1975 par monsieur Lochou (Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Rouen), la marque française « LA BOULE FL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Lochou (Francois domicilié(e) 3, rue de la Frênaie, Z.I. du Madrillet, Saint-Etienne-du-Ry (Seine-Maritime). - France.

La marque LA BOULE FL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA BOULE FL est expirée depuis le 16 décembre 1985.


M. Lochou (Francois) - 3, rue de la Frênaie, Z.I. du Madrillet, Saint-Etienne-du-Ry (Seine-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-494

Rotule d'attelage chromée dur;chromage dur de la partie travaillante d'une rotule d'attelage classique du commerce, la partie basse comportant un axe fileté n'étant pas chromée, ceci afin de pouvoir effectuer éventuellement des opérations d'usinage (le matériau supportant le dépôt de chrome dur ROTULE étant un produit acheté dans le commerce, nous ne couvrons pas les éventuels vices de fabrication du dit matériau.