Déposée le 20 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOCAUBEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS),
la marque française « LOCAUCLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOCAUBEST domicilié(e) Zone Industrielle, 26600 LA ROCHE DE GLUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 327 008 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BESSET SARL LOCAUBEST - France.
La marque LOCAUCLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOCAUCLAIR est expirée depuis le 20 avril 2003.
LOCAUBEST a également déposé les autres marques suivantes : LOCAULIGHT
SARL LOCAUBEST - Zone Industrielle, 26600 LA ROCHE DE GLUN - France - SIREN 389327008
Monsieur Jacques BESSET SARL LOCAUBEST - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
Tous produits électriques, électroniques ou à base de matière éclairante, permettant d'être un appareil de lumière.De même, tout appareil permettant d'éclairer
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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