Déposée le 30 juin 1992 par LOCATELLI Evelyne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EUMARCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est LOCATELLI Evelyne, domicilié(e) 41, rue des Petits-Champs, 68120 PFASTATT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE & AUBERTIN INNOVATIONS ET PRESTATIONS - France.
La marque EUMARCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUMARCOM est expirée depuis le 30 juin 2002.
LOCATELLI Evelyne - 41, rue des Petits-Champs, 68120 PFASTATT - France
CABINET LEPAGE & AUBERTIN INNOVATIONS ET PRESTATIONS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Cuir et imitations du cuir, sacs, malles, valises, cartables, porte-cartes, portefeuilles, mallettes, parapluies, parasols, porte-monnaies, trousses de voyage Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, jouets pour animaux domestiques, bicyclettes fixes d'entraînement, appareils de culture physique, ballons de jeu, palmes pour nageurs, décorations et supports pour arbres de Noël, matériel pour le tir à l'arc, farces et attrapes, ballons de jeu, cannes à pêche, cannes à golf et étuis, masques de carnaval, cerfs-volants, appareils de jeux automatiques ou électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, parapentes, patins à glace ou à roulettes, attirail de pêche, bassins, piscines, articles de jeux ou de sport de piscine, planches à roulettes à voile ou pour le surfing, raquettes, skis, tables pour tennis de table, traîneaux, toboggans, tremplins, parties d'habillement de sport
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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