Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN'AUTO
LOCAPLAST

Numéro de dépôt :
3330559
Date de dépôt :
13/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2014
SUN\'AUTO de LOCAPLAST

Présentation de la marque SUN'AUTO

Déposée le 13 décembre 2004 par la société LOCAPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN'AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la société LOCAPLAST domicilié(e) 26 ROCADE DE LA CROIX ST GEORGES, BUSSY ST GEORGES,77603 MARNE LA VALLEE CEDEX 3 - 77603 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 753 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOCAPLAST SARL domicilié(e) 26 ROCADE DE LA CROIX ST GEORGES, BUSSY ST GEORGES,77603 MARNE LA VALLEE CEDEX 3 - 77603 - France.

La marque SUN'AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN'AUTO est expirée depuis le 13 décembre 2014.

LOCAPLAST a également déposé les autres marques suivantes : 2 en 1 , SEA RIVER , US. NAVY , kid rider , ECOMER , (Marque figurative) , PARIS , AUTO-BLOQUANT 2000 ROCORD , SURFLIGHT , S


LOCAPLAST - 26 ROCADE DE LA CROIX ST GEORGES, BUSSY ST GEORGES,77603 MARNE LA VALLEE CEDEX 3 - 77603 - France - SIREN 303753446


LOCAPLAST SARL - 26 ROCADE DE LA CROIX ST GEORGES, BUSSY ST GEORGES,77603 MARNE LA VALLEE CEDEX 3 - 77603 - France


Inscription le 18 mai 2005 - retrait partiel n°412273 - Publication au BOPI 2005-05-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Appareils et instruments spécifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de contrôle, (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le règlage ou la commande du courant électrique ; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machine à calculer, équipement pour le tratement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries éléctriques, détecteurs, fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiation et le feu ; appareils pour le diagnostic ou à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâche de sauvetage.