Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOCAPHARM
/
A.S. DOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A.S. DOM
LOCAPHARM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3075349
Date de dépôt :
08/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2021
A.S. DOM de LOCAPHARM

Présentation de la marque A.S. DOM

Déposée le 8 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOCAPHARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.S. DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOCAPHARM domicilié(e) Allée des Sablons - 36330 - LE POINCONNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 940 471 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque A.S. DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 39 44 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.S. DOM est expirée depuis le 8 janvier 2021.

LOCAPHARM a également déposé les autres marques suivantes : NUTRI DOM , ALLIANCE DOMICILE , Rester chez soi, c'est rester soi. , L LOCAPHARM , , CLIC MAD , LOCAPHARM , LA SANTE AVEC NOUS C'EST CHEZ VOUS , Pharmacien Conseil SENIORS


LOCAPHARM, Société par actions simplifiée - Allée des Sablons - 36330 - LE POINCONNET - France - SIREN 304940471


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2010 n°2458276 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-23

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; seringues à usage médical. Services de livraison de produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime, de substances diététiques à usage médical ; d'aliments pour bébés, emplâtres, de matériel pour pansements (à l'exception des instruments), matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, de désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, d'articles orthopédiques, de matériel de suture. Location de matériel médical, d'oxygénothérapie et d'articles orthopédiques ; services d'information en matière de santé et en matière médicale ; services d'information médicale pour le maintien à domicile des personnes malades et invalides, services de soins à domicile, services d'assistance médicale.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.