Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDIACYCLES
LOCACYCLES, association de droit local (loi 1908)

Numéro de dépôt :
3749993
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2020
MEDIACYCLES de LOCACYCLES

Présentation de la marque MEDIACYCLES

Déposée le 28 juin 2010 par l'association étrangère LOCACYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDIACYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est l'association étrangère LOCACYCLES domicilié(e) 16 bis Avenue du Général Leclerc B.P. 1006 - 68050 - MULHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel KELAI, Association Locacycles domicilié(e) 16 bis avenue du Général Leclerc B.P. 1006 - 68050 - MULHOUSE - France.

La marque MEDIACYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749993.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDIACYCLES est expirée depuis le 28 juin 2020.


LOCACYCLES, association de droit local (loi 1908) - 16 bis Avenue du Général Leclerc B.P. 1006 - 68050 - MULHOUSE - France


Daniel KELAI, Association Locacycles - 16 bis avenue du Général Leclerc B.P. 1006 - 68050 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

– nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de panne (reparations cycles).

– location de garages ou de place de stationnement ; location de vehicules (cycles).

– médiation dans les transports en commun (bus, train, tram…). Gestion des objets trouvés de la SNCF.