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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOCA BOURGES
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BOURGES MOTOCULTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGES MOTOCULTURE
LOCA BOURGES SARL

Numéro de dépôt :
3153788
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2012
BOURGES MOTOCULTURE de LOCA BOURGES

Présentation de la marque BOURGES MOTOCULTURE

Déposée le 12 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOCA BOURGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURGES MOTOCULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOCA BOURGES domicilié(e) 118 RUE BARBES,18000 BOURGES - 18000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 793 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOCA BOURGES SARL Monsieur LABILLE DANIEL domicilié(e) 118 RUE BARBES,18000 BOURGES - 18000 - France.

La marque BOURGES MOTOCULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGES MOTOCULTURE est expirée depuis le 12 mars 2012.


LOCA BOURGES SARL - 118 RUE BARBES,18000 BOURGES - 18000 - France - SIREN 342793213


LOCA BOURGES SARL Monsieur LABILLE DANIEL - 118 RUE BARBES,18000 BOURGES - 18000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Matériel de Motoculture de loisirs.