Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOC+ PROJECT
LOC+, SAS

Numéro de dépôt :
4322510
Date de dépôt :
15/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2026
LOC+ PROJECT de LOC+

Présentation de la marque LOC+ PROJECT

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOC+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOC+ PROJECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOC+ domicilié(e) 620 AVENUE MARCHE GARE - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 566 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC DELONCA domicilié(e) TECNOSUD, 80 RUE JAMES WATT - 66100 - PERPIGNAN - France.

La marque LOC+ PROJECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322510.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOC+ PROJECT arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.

LOC+ a également déposé les autres marques suivantes : LOC+ , LOCPLUS , I MON CHANTIER LOC+ LOCATION DE MATERIEL , LOCAPLUS , LOCA+


LOC+, SAS - 620 AVENUE MARCHE GARE - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 377566070


M. ERIC DELONCA - TECNOSUD, 80 RUE JAMES WATT - 66100 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.