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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOC MARIA
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PALETS DE FOUESNANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALETS DE FOUESNANT
LOC MARIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3064541
Date de dépôt :
08/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2020
PALETS DE FOUESNANT de LOC MARIA

Présentation de la marque PALETS DE FOUESNANT

Déposée le 8 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOC MARIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALETS DE FOUESNANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOC MARIA domicilié(e) 13, rue de la Longeraie - 35760 - SAINT GREGOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 340 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque PALETS DE FOUESNANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALETS DE FOUESNANT est expirée depuis le 8 novembre 2020.

LOC MARIA a également déposé les autres marques suivantes : CREPETTES , LES GAVOTTES , GAVOTTES PETITS PLAISIRS , LES PALETTES DE PONT AVEN , LES GAVOTTINES , LES MERVEILLEUSES , LES PALETS DE PLEYBEN , LOC MARIA BON NATURELLEMENT! , LES GAVOTTES , Gavottes, probablement le biscuit le plus fin au monde


LOC MARIA, Société par actions simplifiée - 13, rue de la Longeraie - 35760 - SAINT GREGOIRE - France - SIREN 379340151


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Inscription le 25 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440879 - Publication au BOPI 2006-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506648 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510882 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2010 n°2452483 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05

Biscuits secs - pâtisserie.