(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOC MARIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278103.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 5 juillet 2014.
LOC MARIA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2034256 - Publication au BOPI 1994-29
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268382 - Publication au BOPI 2004-07-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52
Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395461 - Publication au BOPI 2004-06-25
Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°395459 - Publication au BOPI 2004-06-25
Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°395460 - Publication au BOPI 2004-06-25
Inscription le 18 mai 1992 - Transmission de propriété n°63066 - Publication au BOPI 1992-05-18