Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LOC MARIA société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1278103
Date de dépôt :
05/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2014
Marque figurative de LOC MARIA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOC MARIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOC MARIA domicilié(e) 14, rue de la Longeraie,35760 SAINT-GREGOIRE (dossier no 2268382) - 35760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 340 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2268382) - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278103.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 5 juillet 2014.

LOC MARIA a également déposé les autres marques suivantes : CREPETTES , LES GAVOTTES , GAVOTTES PETITS PLAISIRS , LES PALETTES DE PONT AVEN , LES GAVOTTINES , LES MERVEILLEUSES , LES PALETS DE PLEYBEN , LOC MARIA BON NATURELLEMENT! , LES GAVOTTES , Gavottes, probablement le biscuit le plus fin au monde


LOC MARIA société par actions simplifiée - 14, rue de la Longeraie,35760 SAINT-GREGOIRE (dossier no 2268382) - 35760 - France - SIREN 379340151


APPLIMA CONSEIL - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2268382) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2034256 - Publication au BOPI 1994-29

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268382 - Publication au BOPI 2004-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395461 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°395459 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°395460 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 18 mai 1992 - Transmission de propriété n°63066 - Publication au BOPI 1992-05-18

Farines et préparations faites de céréales, gâteaux et tous produits de biscuiterie et de pâtisserie.