Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DELICES BRETONNES
LOC MARIA société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
96628318
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2016

Présentation de la marque LES DELICES BRETONNES

Déposée le 4 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOC MARIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICES BRETONNES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOC MARIA domicilié(e) 13, rue de la Longeraie,35760 ST GREGOIRE (dossier no 2305894) - 35760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 340 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2305894) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DELICES BRETONNES est expirée depuis le 4 juin 2016.

LOC MARIA a également déposé les autres marques suivantes : CREPETTES , LES GAVOTTES , GAVOTTES PETITS PLAISIRS , LES PALETTES DE PONT AVEN , LES GAVOTTINES , LES MERVEILLEUSES , LES PALETS DE PLEYBEN , LOC MARIA BON NATURELLEMENT! , LES GAVOTTES , Gavottes, probablement le biscuit le plus fin au monde


LOC MARIA société par action simplifiée - 13, rue de la Longeraie,35760 ST GREGOIRE (dossier no 2305894) - 35760 - France - SIREN 379340151


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2305894) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2006 n°2305894 - Publication au BOPI 2006-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Farines et préparations faites de céréales, gâteaux et tous produits de biscuiterie et de pâtisserie, crêpes, crêpes aromatisées ou enrobées; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, pain, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir