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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOC HOTEL
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Hotel DOMOTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

Hotel DOMOTEL
LOC HOTEL SARL

Numéro de dépôt :
3481701
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017
Hotel DOMOTEL de LOC HOTEL

Présentation de la marque Hotel DOMOTEL

Déposée le 12 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOC HOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hotel DOMOTEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOC HOTEL domicilié(e) 64 rue L.C FLEMING,97150 SAINT MARTIN - 97150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 064 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOC HOTEL domicilié(e) 64 rue L.C FLEMING,97150 SAINT MARTIN - 97150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hotel DOMOTEL est expirée depuis le 12 février 2017.


LOC HOTEL SARL - 64 rue L.C FLEMING,97150 SAINT MARTIN - 97150 - France - SIREN 343064507


LOC HOTEL - 64 rue L.C FLEMING,97150 SAINT MARTIN - 97150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Services hôteliers.