ADN Territoire
Présentation de la marque ADN Territoire
Déposée le 19 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Lobjoy et Bouvier Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ADN Territoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ADN Territoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADN Territoire est expirée depuis le 19 décembre 2023.
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15