Déposée le 2 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOBIALSociété par Actions Simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BYONISOS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOBIALSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 8 rue de l'Industrie, Zone Industrielle de Vic,31320 CASTANET TOLOSAN (dossier no 2312768) - 31320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 370 815 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX (dossier no 2312768) - 31522 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BYONISOS est expirée depuis le 2 mai 2016.
LOBIALSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : PROCOMPOST
LOBIAL SAS Société par Actions Simplifiée - 8 rue de l'Industrie, Zone Industrielle de Vic,31320 CASTANET TOLOSAN (dossier no 2312768) - 31320 - France - SIREN 440370815
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX (dossier no 2312768) - 31522 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2006 n°2312768 - Publication au BOPI 2006-04-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42
Inscription le 8 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376989 - Publication au BOPI 2003-09-08
Inscription le 8 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°399055 - Publication au BOPI 2004-09-08
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; engrais pour les terres Transformation de produits agricoles d'autrui Services en environnement à destination des viticulteurs et des professionnels de la fabrication du vin dont : analyses et tests concernant la qualité des effluents à traiter, étude de faisabilité de la mise en place de traitements biologiques et réalisation de ceux-ci, conseil en traitement des effluents de caves viti-vinicoles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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