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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOBIAL
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Terre Verte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre Verte
LOBIAL SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3734319
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2020
Terre Verte de LOBIAL

Présentation de la marque Terre Verte

Déposée le 27 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOBIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOBIAL domicilié(e) 99 route d'Espagne B.P. 54787 - 31047 - TOULOUSE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 370 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOBIAL, SAS domicilié(e) 99 route d'Espagne B.P. 54787 - 31047 - TOULOUSE CEDEX 1 - France.

La marque Terre Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre Verte est expirée depuis le 27 avril 2020.

LOBIAL a également déposé les autres marques suivantes : BIO ÉCLAT , LOBIFOS 3 , LOBIPLAN , KEMINAL , PROBIOCLEAN , LOBIMATIC , LOBIASEPT , VEGECLEAN , PISCIFLOR , LOBINSECT


LOBIAL SAS, Société par Actions Simplifiée - 99 route d'Espagne B.P. 54787 - 31047 - TOULOUSE CEDEX 1 - France - SIREN 440370815


LOBIAL, SAS - 99 route d'Espagne B.P. 54787 - 31047 - TOULOUSE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 27 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574779 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-27

Inscription le 30 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°612251 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.