Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOM ACT
LOBEZ Arnaud

Numéro de dépôt :
3907624
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
23/03/2022
BIOM ACT de LOBEZ Arnaud

Présentation de la marque BIOM ACT

Déposée le 23 mars 2012 par LOBEZ Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « BIOM ACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est LOBEZ Arnaud domicilié(e) 61 Boulevard du Port Mulon - 44390 - NORT SUR ERDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOBEZ Arnaud domicilié(e) 61 Boulevard du Port Mulon - 44390 - NORT SUR ERDRE - France.

La marque BIOM ACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOM ACT est expirée depuis le 23 mars 2022.

LOBEZ Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : biom attitude


LOBEZ Arnaud - 61 Boulevard du Port Mulon - 44390 - NORT SUR ERDRE - France


LOBEZ Arnaud - 61 Boulevard du Port Mulon - 44390 - NORT SUR ERDRE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 22 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706596 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.