BIOM ACT
Présentation de la marque BIOM ACT
Déposée le 23 mars 2012 par LOBEZ Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « BIOM ACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIOM ACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOM ACT est expirée depuis le 23 mars 2022.
LOBEZ Arnaud a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Inscription le 22 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706596 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22