Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THESO LIGNES
LOAN SYSTEM

Numéro de dépôt :
92412584
Date de dépôt :
26/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2002

Présentation de la marque THESO LIGNES

Déposée le 26 mars 1992 par LOAN SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THESO LIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est LOAN SYSTEM, domicilié(e) 9/11 rue Georges Enesco, 94008 CRETEIL Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOAN SYSTEM M. Jérôme de MONTEIL - France.

La marque THESO LIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THESO LIGNES est expirée depuis le 26 mars 2002.

LOAN SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : THESO FLUX , AMOFI , SYSMASTER , DELPHI


LOAN SYSTEM - 9/11 rue Georges Enesco, 94008 CRETEIL Cedex - France


LOAN SYSTEM M. Jérôme de MONTEIL - France


Inscription le 1 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296273 - Publication au BOPI 2000-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

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