Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELPHI
LOAN SYSTEM (SARL)

Numéro de dépôt :
94549655
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2004

Présentation de la marque DELPHI

Déposée le 15 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOAN SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELPHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOAN SYSTEM domicilié(e) 9/11 rue Georges Enesco, 94008 CRETEIL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 179 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOAN SYSTEM - France.

La marque DELPHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELPHI est expirée depuis le 15 décembre 2004.

LOAN SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : THESO LIGNES , THESO FLUX , AMOFI , SYSMASTER


LOAN SYSTEM (SARL) - 9/11 rue Georges Enesco, 94008 CRETEIL Cedex - France - SIREN 353179443


LOAN SYSTEM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Inscription le 1 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296273 - Publication au BOPI 2000-03-01

Inscription le 26 février 1996 - Transmission de propriété n°198152 - Publication au BOPI 1996-02-26

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Progiciel d'analyse financière prospective et rétrospective