Déposée le 28 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) lo moulinet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONFITUR'OLIVE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) lo moulinet domicilié(e) 03 impasse font claire - 34620 - PUISSERGUIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 686 801 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lo moulinet domicilié(e) 03 impasse font claire - 34620 - PUISSERGUIER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITUR'OLIVE est expirée depuis le 28 septembre 2019.
lo moulinet a également déposé les autres marques suivantes : MOULINADE , LO MOULINET
lo moulinet, sarl - 03 impasse font claire - 34620 - PUISSERGUIER - France - SIREN 478686801
lo moulinet - 03 impasse font claire - 34620 - PUISSERGUIER - France
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543127 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Fruits et légumes frais ; agrumes.
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