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Marques déposées par l'association loi 1901 LO CANTEL
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FLEUR D'AUTAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEUR D'AUTAN
ASSOCIATION LO CANTEL ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3411158
Date de dépôt :
15/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2016
FLEUR D\'AUTAN de LO CANTEL

Présentation de la marque FLEUR D'AUTAN

Déposée le 15 février 2006 par l'association loi 1901 LO CANTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR D'AUTAN »

Le déposant est l'association loi 1901 LO CANTEL domicilié(e) 16 BIS AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY,81000 ALBI - 81000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LO CANTEL domicilié(e) 16 BIS AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY,81000 ALBI - 81000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR D'AUTAN est expirée depuis le 15 février 2016.

LO CANTEL a également déposé les autres marques suivantes : LO CANTEL , Lo Cantèl , LO CANTÈL


ASSOCIATION LO CANTEL ASSOCIATION LOI 1901 - 16 BIS AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY,81000 ALBI - 81000 - France


ASSOCIATION LO CANTEL - 16 BIS AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY,81000 ALBI - 81000 - France


Inscription le 19 juin 2006 - retrait partiel n°435552 - Publication au BOPI 2006-06-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Farines alimentaires.