Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROUPE SURPLUS LE RCYCLAGE DURABLE
LNH HOLDING

Numéro de dépôt :
4637085
Date de dépôt :
06/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2030
GROUPE SURPLUS LE RCYCLAGE DURABLE de LNH HOLDING

Présentation de la marque GROUPE SURPLUS LE RCYCLAGE DURABLE

Déposée par voie électronique le 6 avril 2020 par LNH HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROUPE SURPLUS LE RCYCLAGE DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est LNH HOLDING domicilié(e) 20 rue d'Ariane - 31240 - L'UNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Madame Cécile DAT-BABIN domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.

La marque GROUPE SURPLUS LE RCYCLAGE DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637085.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE SURPLUS LE RCYCLAGE DURABLE arrivera à expiration en date du 6 avril 2030.


LNH HOLDING - 20 rue d'Ariane - 31240 - L'UNION - France


PLASSERAUD IP, Madame Cécile DAT-BABIN - 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Métaux communs et leurs alliages ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Indicateurs de vitesse, accumulateurs électriques, batteries électriques, avertisseurs acoustiques, allume-cigares pour automobiles, antennes, avertisseurs contre le vol, serrures électriques, boîtes de branchement (électricité), boîtiers de haut-parleurs, câbles de démarrage pour moteurs, casques de protection, lecteurs de code à barre, tableaux de commande (électricité), compteurs, contrôleurs de vitesse pour véhicules, enregistreurs kilométriques pour véhicules ; indicateurs de niveaux d'essence ; jauges ; extincteurs ; fusibles ; indicateurs de vitesse ; indicateurs de température ; thermostats pour véhicules ; appareils de navigation par satellite ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; appareils électriques de surveillance ; nécessaires mains libres pour téléphone ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateur, ordinateurs de bord pour véhicules ;

Parties constitutives de véhicules terrestres, à savoir appareils et installations de climatisation, dispositifs chauffants antibuée, dispositifs de dégivrage, dispositifs de chauffage, appareils et dispositifs d'éclairage, phares, feux et clignotants pour véhicules ;

Parties constitutives de véhicules, à savoir : moteurs pour véhicules, boîtes de vitesses, amortisseurs, essieux, freins, démarreurs, pièces de carrosserie, rétroviseurs, essuie-glaces, pare-brise, pneus pour véhicules, coffres pour véhicules ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; informations d'affaires ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services de vente au détail ou en gros de pièces détachées ou de pièces de rechange de véhicules terrestres ; services de vente au détail ou en gros de pièces détachées ou de pièces de rechange de véhicules terrestres au moyen d'un réseau informatique mondial ; services fournis par un franchiseur, à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales ; recherche d'informations commerciales dans des fichiers informatiques pour des tiers ; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Réparation et rénovation de pièces détachées de véhicules terrestres ; entretien et de réparation de véhicules terrestres ; assistance en cas de panne de véhicules terrestres (réparations) ; dérouillage de pièces détachées de véhicules terrestres ;

Recyclage et traitement des déchets ; récupération de métaux ; tri de métaux et de matières premières de récupération (transformation) ; traitement et recyclage de métaux et ferraille ; informations, conseils et assistance en matière de traitement et de recyclage.