Déposée le 3 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) LMS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON DU SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LMS SA domicilié(e) 9-11 rue de La Litte - 92390 - VILLENEUVE-LA-GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 044 808 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque LA MAISON DU SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA MAISON DU SOL arrivera à expiration en date du 3 octobre 2029.
LMS SA, Société anonyme - 9-11 rue de La Litte - 92390 - VILLENEUVE-LA-GARENNE - France - SIREN 572044808
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1999 n°2153790 - Publication au BOPI 1999-09-28
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2009 n°2413245 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-17
Inscription le 2 octobre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°769931 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-02
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2019 n°2727700 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-10-08
Papiers, imprimés.Matériaux de construction non métalliques.Revêtements de murs;revêtements de sol et de planchers; papiers de tentures, papiers peints, revêtements de murs en feuilles plastiques sous forme de tentures
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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