Déposée le 22 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LME-CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MORGANNE BELLO COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LME-CREATIONS domicilié(e) 9 RUE DE CHATEAUDUN,75009 PARIS - 75009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LME-CREATIONS SARL domicilié(e) 9 RUE DE CHATEAUDUN,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque MORGANNE BELLO COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LME-CREATIONS SARL - 9 RUE DE CHATEAUDUN,75009 PARIS - 75009 - France
LME-CREATIONS SARL - 9 RUE DE CHATEAUDUN,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522888 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-26
Inscription le 26 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645553 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-26
Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements) gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) barbes, cheveux ou moustaches, postiches, passementerie, perruques, attaches ou fermeture pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure. Vêtements de mariage et de cérémonies.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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