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Marques déposées par la société lmdes
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Cave Noisel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cave Noisel
lmdes, association

Numéro de dépôt :
4282342
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2026
Cave Noisel de lmdes

Présentation de la marque Cave Noisel

Déposée par voie électronique le 23 juin 2016 par la société lmdes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cave Noisel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la société lmdes domicilié(e) zi les dodoux, 1 impasse des planches - 26190 - st jean en royans - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 944 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lmdes, M. alain thomas domicilié(e) zi les dodoux, 1 IMPASSE des planches - 26190 - SAINT-JEAN-EN-ROYANS - France.

La marque Cave Noisel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cave Noisel arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.


lmdes, association - zi les dodoux, 1 impasse des planches - 26190 - st jean en royans - France - SIREN 448944918


lmdes, M. alain thomas - zi les dodoux, 1 IMPASSE des planches - 26190 - SAINT-JEAN-EN-ROYANS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Sucre ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.