Déposée le 24 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LMDC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « La Maison des Chaises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LMDC domicilié(e) 84, Route de Grenoble (RN 6),69800 St Priest - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 555 343 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ANGHILERI domicilié(e) 11, Rue Baudelaire,69680 CHASSIEU - 69680 - France.
La marque La Maison des Chaises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL LMDC - 84, Route de Grenoble (RN 6),69800 St Priest - 69800 - France - SIREN 447555343
Mme ANGHILERI - 11, Rue Baudelaire,69680 CHASSIEU - 69680 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Appuie tête (meubles). Bancs (meubles). Buffets roulants (meubles). Bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Canapés. Chaises (sièges). Chaises hautes pour enfants. Chaises longues. Coffrets (meubles). Commodes. Dessertes. Divans. Etagères. Fauteuils. Figurines (statuette) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Glaces (miroirs). Meubles. Meubles de bureau. Garniture de meubles non métallique. Meubles meublants. Mobiles (objet pour la décoration). Pièces d'ameublement. Plateaux de tables. Secrétaires. Sièges. Sièges métalliques. Sofa. Statues en bois, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Statuette en bois, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Tables. Tabourets. Vitrines (meubles). Bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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