Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

EVOLEYS
LMB - La Mutualité Bourbonnaise - Union Départementale des Mutuelles de l'Allier - Régie par le Code de la Mutualité - Approuvée par Arrêté Ministériel du 2 octobre 1922 n° 03M175/4

Numéro de dépôt :
3154035
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
MOULINS
EVOLEYS de LMB - La Mutualité Bourbonnaise - Union Départementale des Mutuelles de l\'Allier - Régie par le Code de la  Mutualité - Approuvée par Arrêté Ministériel du 2 octobre 1922 n° 03M175/4

Présentation de la marque EVOLEYS

Déposée le 12 mars 2002 par la société LMB - La Mutualité Bourbonnaise - Union Départementale des Mutuelles de l'Allier - Régie par le Code de la Mutualité - Approuvée par Arrêté Ministériel du 2 octobre 1922 n° 03M175/4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MOULINS), la marque française « EVOLEYS »

Le déposant est la société LMB - La Mutualité Bourbonnaise - Union Départementale des Mutuelles de l'Allier - Régie par le Code de la Mutualité - Approuvée par Arrêté Ministériel du 2 octobre 1922 n° 03M175/4 domicilié(e) 11 rue Marcellin Desboutin,03012 MOULINS CEDEX - 03012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 548 000 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LMB domicilié(e) 11 rue Marcellin Desboutin,03012 MOULINS CEDEX - 03012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LMB - La Mutualité Bourbonnaise - Union Départementale des Mutuelles de l'Allier - Régie par le Code de la Mutualité - Approuvée par Arrêté Ministériel du 2 octobre 1922 n° 03M175/4 a également déposé les autres marques suivantes : OLEYS , EVOLIA , EVOLYS , SUVALIA , MEGASANTE , AVALYS , EVOLEA , OLEA , AVALIA


LMB - La Mutualité Bourbonnaise - Union Départementale des Mutuelles de l'Allier - Régie par le Code de la Mutualité - Approuvée par Arrêté Ministériel du 2 octobre 1922 n° 03M175/4 - 11 rue Marcellin Desboutin,03012 MOULINS CEDEX - 03012 - France - SIREN 775548000018


LMB - 11 rue Marcellin Desboutin,03012 MOULINS CEDEX - 03012 - France


Inscription le 2 septembre 2002 - retrait total n°352627 - Publication au BOPI 2002-09-02

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

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