Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Confort Line
LMAC La Machine A Café, SARL

Numéro de dépôt :
3838344
Date de dépôt :
12/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2021
Confort Line de LMAC La Machine A Café

Présentation de la marque Confort Line

Déposée par voie électronique le 12 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LMAC La Machine A Café auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Confort Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LMAC La Machine A Café domicilié(e) 49 bis avenue de l'Europe - 77184 - Emerainville - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 973 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LMAC La Machine A Café domicilié(e) 49 bis avenue de l'Europe - 77184 - Emerainville - France.

La marque Confort Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confort Line est expirée depuis le 12 juin 2021.

LMAC La Machine A Café a également déposé les autres marques suivantes : KITCHEN CHEF PROFESSIONAL , PROVAC


LMAC La Machine A Café, SARL - 49 bis avenue de l'Europe - 77184 - Emerainville - France - SIREN 324973106


LMAC La Machine A Café - 49 bis avenue de l'Europe - 77184 - Emerainville - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique.