Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE FRANCE
LMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4055367
Date de dépôt :
17/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/12/2023
COEUR DE FRANCE de LMA

Présentation de la marque COEUR DE FRANCE

Déposée le 17 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LMA domicilié(e) 1 Rue des confiseurs, ZA PLEIN OUEST - 56170 - QUIBERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 485 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque COEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE FRANCE est expirée depuis le 17 décembre 2023.

LMA a également déposé les autres marques suivantes : WEB MED WEB GUIDE MEDICAL , mam' Goudig , SALIDOU , LA BISCUITERIE DE BRETAGNE , BRAZADOU , COEUR DE BEURRE , WEB Guide Médical , SECRETS DE DRUIDES , P'tit Craq , Le Craquantin


LMA, Société par actions simplifiée - 1 Rue des confiseurs, ZA PLEIN OUEST - 56170 - QUIBERON - France - SIREN 321485179


CABINET BOETTCHER - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Pâte à tartiner au caramel ; gâteaux ; biscuits ; pâtisseries ; confiseries ; bonbons ; caramels (bonbons) ; caramel à tartiner ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.